P.L.U. 2019 : Plan Local D’urbanisme de Thoux
La Révision du Plan Local d’Urbanisme arrive à son terme.
Vous pouvez consulter les divers documents.
Vous pouvez mentionner vos observations et / ou vos propositions en bas de cette page.
1 – Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
2 – Arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme
3 – Arrêté de Mise à l’Enquête
4 – Note de Synthèse
5 – Décision de Nomination du Commissaire Enquêteur
6 – Avis enquête Publique Petit Journal
7 – Avis Enquête Publique Dépêche
8 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables
9 – Projet de Zonage
10 – Rapport de Présentation 2019
11 – Règlement du Plan Local d’Urbanisme
12 – Orientations d’Aménagement (OAP)
13 – Liste des emplacements réservés
14 – Plan des Servitudes
15 – Bilan de la concertation dans le cadre de l’élaboration du PLU
16 – Réponse Préfecture sur dérogation à la constructibilité
17 – Consultation Personnes Associées
18 – Avis du Syndicat d’Energie du Gers
19 – Avis de la CDPENAF
20 – Avis de la Chambre d’Agriculture du Gers
21 – Avis de la Communauté de Commune
22 – Complément Avis de la Communauté de commune
23 – Avis des services de l’Etat
24 – Avis du Syndicat des Eaux
25 – Avis du Scot de Gascogne
26 – Avis du département du Gers
Vous pouvez mentionner dans ce cadre vos observations et / ou vos propositions.
Ces observations et / ou propositions que vous indiquerez seront publiques.