Mairie de Thoux
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P.L.U. 2019 : Plan Local D’urbanisme de Thoux
La Révision du Plan Local d’Urbanisme arrive à son terme.
Vous pouvez consulter les divers documents.
Vous pouvez mentionner vos observations et / ou vos propositions en bas de cette page.
1 –
Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
2 –
Arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme
3 –
Arrêté de Mise à l’Enquête
4 –
Note de Synthèse
5 –
Décision de Nomination du Commissaire Enquêteur
6 –
Avis enquête Publique Petit Journal
7 –
Avis Enquête Publique Dépêche
8 –
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
9 –
Projet de Zonage
10 –
Rapport de Présentation 2019
11 –
Règlement du Plan Local d’Urbanisme
12 –
Orientations d’Aménagement (OAP)
13 –
Liste des emplacements réservés
14 –
Plan des Servitudes
15 –
Bilan de la concertation dans le cadre de l’élaboration du PLU
16 –
Réponse Préfecture sur dérogation à la constructibilité
17 –
Consultation Personnes Associées
18 –
Avis du Syndicat d’Energie du Gers
19 –
Avis de la CDPENAF
20 –
Avis de la Chambre d’Agriculture du Gers
21 –
Avis de la Communauté de Commune
22 –
Complément Avis de la Communauté de commune
23 –
Avis des services de l’Etat
24 –
Avis du Syndicat des Eaux
25 –
Avis du Scot de Gascogne
26 –
Avis du département du Gers
juin 24, 2022
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