P.L.U. 2019 : Plan Local D’urbanisme de Thoux


La Révision du Plan Local d’Urbanisme arrive à son terme.
Vous pouvez consulter les divers documents.
Vous pouvez mentionner vos observations et / ou vos propositions en bas de cette page.


1 – Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme

2 – Arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme

3 – Arrêté de Mise à l’Enquête

4 – Note de Synthèse

5 – Décision de Nomination du Commissaire Enquêteur

6 – Avis enquête Publique Petit Journal

7 – Avis Enquête Publique Dépêche

8 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables

9 – Projet de Zonage

10 – Rapport de Présentation 2019

11 – Règlement du Plan Local d’Urbanisme

12 – Orientations d’Aménagement (OAP)

13 – Liste des emplacements réservés

14 – Plan des Servitudes

15 – Bilan de la concertation dans le cadre de l’élaboration du PLU

16 – Réponse Préfecture sur dérogation à la constructibilité

17 – Consultation Personnes Associées

18 – Avis du Syndicat d’Energie du Gers

19 – Avis de la CDPENAF

20 – Avis de la Chambre d’Agriculture du Gers

21 – Avis de la Communauté de Commune

22 – Complément Avis de la Communauté de commune

23 – Avis des services de l’Etat

24 – Avis du Syndicat des Eaux

25 – Avis du Scot de Gascogne

26 – Avis du département du Gers